Marque enregistrée - Marque en non vigueur

forme émotionnelle
Institut des Rencontres de la Forme, Association

Numéro de dépôt :
4008754
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
forme émotionnelle de Institut des Rencontres de la Forme

Présentation de la marque forme émotionnelle

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par Institut des Rencontres de la Forme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forme émotionnelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est Institut des Rencontres de la Forme, Association domicilié(e) 11 rue de l'Yser, BP49 - 59635 - Wattignies cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Rencontres de la Forme, Mlle Marion Darley domicilié(e) 11 rue de l'Yser, BP49 - 59635 - Wattignies cedex - France.

La marque forme émotionnelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forme émotionnelle est expirée depuis le 31 mai 2023.

Institut des Rencontres de la Forme a également déposé les autres marques suivantes : Forum de la deuxième Jeunesse , diagnofeel , VIVACTEO LA FORME CA ME RESSEMBLE, VIVACTEO M ACCOMPAGNE , la lettre de la forme , AFTER WORK DE LA FORME , savoir bouger , diagnolife


Institut des Rencontres de la Forme, Association - 11 rue de l'Yser, BP49 - 59635 - Wattignies cedex - France


Institut des Rencontres de la Forme, Mlle Marion Darley - 11 rue de l'Yser, BP49 - 59635 - Wattignies cedex - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.